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Référentiel technique des activités de la défense nationale pour la gestion des sites Natura 2000 en mer
Auteur : Marc Géguan
Date : 04/06/2014
Pays : France
Type : Guide - recommandations
Thématiques techniques : Activités militaires
Langues disponibles : Français
La présente étude concerne l'élaboration d'un référentiel technico-économique pour les activités de la défense qui s'exercent dans les sites Natura 2000 existants ou à venir. Ayant pour objectif d'aboutir à une liste de mesures assurant le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation des habitats et des espèces Natura 2000, ce référentiel a vocation à devenir un outil d'aide à la rédaction des documents d'objectifs élaborés par les comités de pilotage des sites Natura 2000 en mer. Le travail apporte des éléments d'informations sur les dispositifs d'encadrement administratifs, réglementaires et de planification volontaire des activités de la défense, ainsi qu'une première analyse des interactions spatiales et pressions potentielles générées par l'activité sur les habitats et les espèces d'intérêt communautaire. Des mesures de gestion des activités de la défense dans les sites Natura 2000 ont été proposées.
A télécharger :
2014__referentiel_technique_Defense.pdf
