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État des lieux des cadres législatifs en vigueur concernant les aires marines protégées dans les pays de l'arc Atlantique, partenaires du projet MAIA
Auteur : MAIA partners
Date : 28/11/2012
Pays : Spain, France, Portugal, United Kingdom
Type : Rapport de synthèse
Thématiques techniques : Juridique
Langues disponibles : Français, English, Español, Português
Cette étude, réalisée par les pays partenaires du projet MAIA (Portugal, Espagne, France et Royaume-Uni), a pour objectif de dresser un premier état des lieux des cadres législatifs en vigueur relatifs aux aires marines protégées (AMP). Derrière l'acronyme « AMP », il existe une diversité d'outils juridiques, d'approches et de finalités qu'il est important de mieux connaître.
La connaissance partagée de ces outils est un des objectifs principaux du projet MAIA : mieux connaître, mieux se comprendre pour mieux coopérer.
Ainsi les partenaires du projet, mais également toutes les parties prenantes peuvent bénéficier de cette synthèse pour mieux connaître les outils juridiques des AMP en vigueur chez nos proches voisins de l'arc Atlantique.
Cette première comparaison des cadres législatifs relatifs aux AMP, parfois très différents, d'un pays à l'autre, précise l'organisation et la mise en oeuvre légale par les pays des politiques de protection de l'environnement marin à l'aide de l'outil « aire
marine protégée ».
Cette étude est également le premier point d'entrée de la base de données géographiques MAIA, qui constituera l'un des piliers du réseau MAIA : base de la connaissance des AMP des pays de l'arc Atlantique, mais également base pour l'analyse de ce réseau d'AMP au regard des objectifs internationaux (Convention sur la diversité biologique notamment).Cette étude, réalisée par les pays partenaires du projet MAIA (Portugal, Espagne, France et Royaume-Uni), a pour objectif de dresser un premier état des lieux des cadres législatifs en vigueur relatifs aux aires marines protégées (AMP).
Derrière l'acronyme « AMP », il existe une diversité d'outils juridiques, d'approches et de finalités qu'il est important de mieux connaître.
La connaissance partagée de ces outils est un des objectifs principaux du projet MAIA : mieux connaître, mieux se comprendre pour mieux coopérer. Ainsi les partenaires du projet, mais également toutes les parties prenantes peuvent bénéficier de cette synthèse pour mieux connaître les outils juridiques des AMP en vigueur chez nos proches voisins de l'arc Atlantique.
Cette première comparaison des cadres législatifs relatifs aux AMP, parfois très différents, d'un pays à l'autre, précise l'organisation et la mise en oeuvre légale par les pays des politiques de protection de l'environnement marin à l'aide de l'outil « aire marine protégée ». Cette étude est également le premier point d'entrée de la base de données géographiques MAIA, qui constituera l'un des piliers du réseau MAIA : base de la connaissance des AMP des pays de l'arc Atlantique, mais également base pour l'analyse de ce réseau d'AMP au regard des objectifs internationaux (Convention sur la diversité biologique notamment).
A télécharger :
MAIA_rapport_2013_francais_BD6.pdf
